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Questions & réponses

Bien sûr! Vous pouvez essayer toutes les fonctionnalités de ConsignO Cloud pendant 30 jours, sans engagement. Si vous avez besoin d’aide durant cette période d’essai, nous serons heureux de répondre à vos questions.

Non. Les signataires n’ont pas à s’abonner à ConsignO Cloud ni à installer de logiciel. Seule la personne qui prépare les documents à signer a besoin d’un compte.

Oui. Les documents qui sont signés à l’aide de ConsignO Cloud offrent une fiabilité juridique élevée. L’identité du signataire et l’intégrité du document sont intégrées dans celui-ci pour assurer son authenticité. Les documents signés à l’aide de ConsignO Cloud sont donc admissibles en cour, et leur validité juridique ne peut être contestée par les signataires.

Avec ConsignO Cloud, vous pouvez inclure des signatures numériques CertifiO et des signatures électroniques de confiance dans un même document. Les signatures numériques sont utilisées lorsque des signatures hautement fiables sont requises. Un certificat de signature numérique inclut la preuve de l’identité du signataire ainsi que son affiliation professionnelle ou son affiliation à un employeur. Une signature électronique de confiance est une signature qui est apposée à un document à l’aide de la signature cryptographiquement protégée de la plateforme. Elle comprend l’identité du signataire et les informations relatives à l’authentification.

Bien que les documents signés via ConsignO Cloud comportent les preuves liant le signataire (identifiant et authentifiant), un journal d’audit est automatiquement généré dès la finalisation d’un projet de signature et contient des informations supplémentaires qui pourraient s’avérer utiles en cas de litige.

Le journal d’audit inclut entre autres des informations telles que :

  • Tous les détails du projet de signature (nom, date de création ainsi que les détails de la personne l’ayant créé)
  • Les détails des documents finaux et originaux présents au projet
  • Le détail des différents participants au projet incluant la méthode d’authentification
  • Le détail de chaque signature apposée
  • Ainsi que l’historique complet des actions prises depuis la création du projet de signature et jusqu’à sa finalisation

Le journal d’audit inclut également en pièces jointes les documents originaux et finaux signés. En téléchargeant le journal d’audit, vous avez directement accès aux documents finaux signés.

Finalement, le journal d’audit est lui-même signé numériquement dès sa publication afin d’en garantir l’intégrité.

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