Ordres et associations

Le contrôle de l’utilisation des sceaux ainsi que la protection du public font partie intégrante des responsabilités des associations professionnelles. Au format papier, cela se fait en apposant un sceau qui contient le nom, le numéro et la désignation du membre et qui est officialisé en datant et signant le document à la main. Comment les associations peuvent-elles sceller de façon sécurisée des documents officiels dans un monde numérique où un sceau peut facilement être reproduit et copié d’un document à l’autre? Les associations qui offrent des signatures numériques choisissent de contrôler l’utilisation des sceaux dans un monde numérique afin de s’assurer que seuls les membres en règle peuvent signer des documents officiels. Cela permet également aux clients et aux organismes gouvernementaux de vérifier instantanément qu’un document a été signé par un professionnel habilité à le faire.

Chaque signature numérique appartient à son titulaire et ne peut être utilisée que par celui-ci. Toutefois, dans la plupart des cas, la signature est émise par une association ou un employeur et non directement à une personne. Par conséquent, la signature numérique peut être révoquée par l’association si un membre n’est plus en règle ou par ’employeur si l’employé quitte l’entreprise. Lorsqu’un signataire n’est plus habilité à utiliser sa signature, la révocation est instantanée, et la signature numérique ne fonctionne plus.

NOTE : La révocation d’une signature n’invalide pas les signatures apposées précédemment (puisque le signataire était en règle à ce moment), mais elle empêche le signataire qui n’est plus en règle de signer de nouveaux documents.

Les signatures numériques de Notarius sont comparables à un passeport numérique. Les signatures numériques sont émises par l’entremise d’une autorité de certification de confiance, telle que Notarius. Bien que Notarius fournisse l’infrastructure et l’expertise pour générer des signatures numériques, ses partenaires (p. ex. associations professionnelles) ou clients (entreprises ou organismes gouvernementaux) exercent un contrôle total sur l’émission de ces identités numériques. Une fois la signature émise à un professionnel, celui-ci a le contrôle total sur sa signature numérique et l’image du sceau/de la signature qu’il peut utiliser pour signer un document. En revanche, Notarius peut révoquer sa signature si l’abonnement n’est pas payé en entier, et l’association ou l’entreprise peut révoquer sa signature si celle-ci n’est plus autorisée par l’organisme émetteur (révocation du statut professionnel ou départ de l’employé).

Notarius est une autorité de certification reconnue depuis 1998. Notre modèle d’affaires unique permet à tout ordre professionnel de fixer les règles relatives à l’utilisation de la signature numérique par ses membres afin de gérer leur droit d’exercice et/ou leur port de titre à l’ère du numérique.